Marque enregistrée - Marque en vigueur

AKWEL
MGI COUTIER

Numéro de dépôt :
4412799
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
AKWEL de MGI COUTIER

Présentation de la marque AKWEL

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par MGI COUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AKWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est MGI COUTIER domicilié(e) 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AKWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKWEL arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

MGI COUTIER a également déposé les autres marques suivantes : AKWEL , SEIM , MGI COUTIER , MGIC , MGI COUTIER , MGI , , seim


MGI COUTIER - 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 7 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737510 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Produits métalliques à savoir : métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques à savoir gâches, pattes d'attaches et raccords. Supports métalliques de batterie de véhicules ; supports métalliques de faisceaux électriques et électroniques de véhicules. Boîtiers et réservoirs métalliques contenant de l'eau pour véhicules. Gicleurs métalliques pour essuie-glaces de véhicules. Conduits, tuyaux et tubes, tous métalliques en tant que parties de refroidissement moteur, alimentation carburants et huile, installations de ventilation et de climatisation. Verrous métalliques de sièges de véhicules ;

Alimentateurs pour carburateurs ; rampes d'injection ; injecteurs pour moteurs ; couvre-culasses de moteurs ; carters pour moteurs ; pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs) ; économiseurs de carburants pour moteurs. Tubulures et canalisations pour carburants pour moteurs ; puits d'aspirations pour moteurs. Dispositifs antipollution pour véhicules et moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation , dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation ; déshuileurs de vapeur ; Décantation (machines); échangeurs thermiques [parties de machines] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; joints [parties de moteurs] ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines]. Circuits à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes de lavage pour véhicules. Circuits d'admission d'air pour véhicules et moteurs de véhicules. Machines et machines-outils. Outillages d'injection, de soudure et de manipulation pour l'industrie plastique. Appareils et machines pour la soudure à usage industriel. Appareils et machines pour le moulage par injection de pièces plastiques. Presses à injecter (machines à usage industriel). Tuyaux et éléments de tuyaux prêts à l'emploi, constituant des éléments solidaires de machines et conçus pour le raccordement de machines et moteurs. Accessoires de machines et moteurs, à savoir : échangeurs thermiques, pompes à eau, pompes à huile, pompe à essence, réservoirs d'essence et unités de préchauffage ;

Boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules. Commandes électriques pour moteurs de véhicules. Equipements et composants électriques et électroniques pour véhicules et moteurs de véhicules à savoir capteurs utilisés dans les commandes de moteurs, résistances, capteurs, actuateurs, contacteurs, relais de préchauffage diesel, voyants, électro vannes , rhéostats, indicateurs destinés à enregistrer des sections de route, à enregistrer la distance vis-à-vis de la voiture de devant. Câbles électriques. Dispositifs électrique et manuels pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres (lève-vitres). Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; conduits acoustiques ; détecteurs ; indicateurs de niveau d'eau ; jauges ; logiciels [programmes enregistrés] ; serrures électriques pour véhicule ;

Installations (dispositifs et parties constitutives tels que conduits, circuits, collecteurs) d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air, d'aérateurs, tous ces produits étant pour véhicules. Installations (dispositifs et parties constitutives à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes) pour l'approvisionnement, la distribution, le refroidissement et la purification de l'eau, tous ces produits étant pour véhicules ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs). Moteurs pour véhicules. Pédaliers (pièces de véhicules). Accessoires pour véhicules, à savoir bouchons d'essence et de vidange, trappes de remplissage (carburant, énergie, additifs). Installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches. Cendriers de véhicules ;

Conduits, tuyaux et tubes, tous en caoutchouc en tant que parties de refroidissement moteur, admission et échappement d'air, alimentation carburants et huile, installations de ventilation et de climatisation, drainage, commandes de freinage. Joints pour conduites. Manchons non métalliques pour tuyaux. Raccords non métalliques pour tuyaux flexibles, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques destinés à l'équipement des véhicules terrestres. Supports non métalliques de batterie de véhicules, de faisceaux électriques et électroniques. Boîtiers non métalliques contenant de l'eau pour véhicules. Gicleurs non métalliques pour essuie-glaces de véhicules ;

Garnitures non métalliques de portes ou pour autres éléments de véhicules. Serrures non métalliques non électriques pour véhicules. Vis non métalliques pour véhicules. Arrêts pour portes, ni en métal ni en caoutchouc. Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques. Clapets de conduites d'eau en matières plastiques. Colliers d'attache non métalliques pour tuyaux. Pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes. Poignées de portes non métalliques. Récipients non métalliques pour combustibles liquides. Serre-câbles non métalliques ;

Assistance pour la mise en fonctionnement des outillages d'injection, de soudure et de manipulation pour l'industrie plastique ; maintenance et réparation d'outillages d'injection, de soudure et de manipulation pour l'industrie plastique. Informations en matière de maintenance et de réparation. Installation, réparation et entretien de machines et machines-outils, d'outillages d'injection, de soudure et de manipulation pour l'industrie plastique, d'appareils et machines pour la soudure à usage industriel, pour le moulage par injection de pièces plastiques, de presses à injecter (machines à usage industriel) ;

Transformation des plastiques, caoutchouc et métaux destinés au secteur de l'automobile.Traitement de matériaux destinés au secteur de l'automobile par abrasion, chromage, cintrage, coloration, découpage, emboutissage, extrusion, façonnage, formage, fraisage, galvanisation, gravure, meulage, moulage, polissage rabotage, soudure, soufflage, usinage et vulcanisation ;

Conception de pièces de véhicules terrestres. Services de bureaux d'étude, de recherche et développement en matière de nouvelles technologies et de nouveaux matériaux dans le domaine de l'automobile et des équipements d'automobiles et tous véhicules terrestres ou autres. Conseils professionnels en matière de conception dans l'industrie des véhicules. Contrôle de la qualité ;

Concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle.